Résultats de recherche
2432 résultat(s)
Violences faites aux élus
Mis à jour le 30/04/2024
Arrêtés et récépissés - 1er trimestre 2024
Mis à jour le 30/04/2024
Préfet
de la Dordogne
Enquêtes publiques : commissaires enquêteurs
Mis à jour le 30/04/2024
Préfet
de la Dordogne
Décision_modifiee_liste _aptitude_CE_2024
Mis à jour le 30/04/2024
Format pdf - 0,11 Mb - 30/04/2024
Préfet
de la Dordogne
M. Damien CONZATO -Dépôt de véhicules hors d’usage et de stockage de déchets - LE BUISSON-DE-CADOUIN
Mis à jour le 30/04/2024
Préfet
de la Dordogne
AP de mise en demeure
Mis à jour le 30/04/2024
Format pdf - 1,47 Mb - 30/04/2024
Préfet
de la Dordogne
NEXITY - Permis d'aménager un parc habité avec création de 3 lots - TRELISSAC
Mis à jour le 30/04/2024
Préfet
de la Dordogne
Rapport Enquête Publique Parc Habité Trélissac
Mis à jour le 30/04/2024
Format pdf - 8,64 Mb - 30/04/2024
Préfet
de la Dordogne
CS DES TROIS VALLEES - Permis de construire un parc photovoltaïque au sol - BERGERAC et CREYSSE
Mis à jour le 30/04/2024
Préfet
de la Dordogne
avis-EP_CS_3_VALLEES
Mis à jour le 30/04/2024
Format pdf - 0,06 Mb - 30/04/2024
Préfet
de la Dordogne