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2468 résultat(s)
Arrêté interministériel du 27 février 2019 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
Mis à jour le 25/03/2019
Arrêté interministériel du 26 février 2019 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
Mis à jour le 22/03/2019
Métayage
Mis à jour le 08/03/2019
Préfet
de la Dordogne
Aides aux investissements
Mis à jour le 10/10/2018
Préfet
de la Dordogne
Projet d'élaboration du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la Charente
Mis à jour le 14/08/2018
Préfet
de la Dordogne
Arrêté de limitation des prélèvements d'eau de l'aire d'alimentation de la source de Glane
Mis à jour le 16/05/2018
Préfet
de la Dordogne
Accessibilité des établissements recevant du public (ERP) : Attention aux démarches abusives
Mis à jour le 16/11/2017
Projet d'arrêté-cadre interdépartemental 2017 : OUGC du sous-bassin du Lot
Mis à jour le 03/04/2017
Préfet
de la Dordogne
Prolongement du Plan de Soutien à l'Elevage Français
Mis à jour le 22/03/2017
Préfet
de la Dordogne