CONCERTATION PREALABLE POUR LE PROJET DE BOUCLE MULTIMODALE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA DORDOGNE

Mis à jour le 11/01/2024
Projet de boucle multimodale d'accès aux deux rives de la vallée de la Dordogne - Conseil départemental de la Dordogne - concertation préalable

Par décision n° BE-202307-01 du 21 juillet 2023, M. le préfet de la Dordogne a décidé qu'une concertation préalable devait être organisée pour le projet de boucle multimodale d'accès aux deux rives de la vallée de la Dordogne porté par le Conseil départemental de la Dordogne.

Décision téléchargeable ci-dessous :

Télécharger décision_concerta_2023_07_21 PDF - 0,10 Mb - 21/07/2023

BILAN DE LA CONCERTATION :

A l'issue de cette concertation, les garants ont rendu leur bilan, téléchargeable ci-dessous :

Télécharger Bilan Concertation boucle multimodale Dordogne publiée PDF - 3,83 Mb - 12/12/2023

REPONSE DU MAITRE D'OUVRAGE :

En application de l'article L.121-16 du code de l'environnement, le Conseil Départemental de la Dordogne a indiqué, par délibération du 8 janvier 2024, les mesures qu'il juge nécessaire de mettre en place pour répondre aux enseignements qu'il tire de la concertation.

Délibération n°24-3 du 8/01/2024 et ses annexes téléchargeables ci-dessous :

Télécharger 2024-01-08 délibération suite bilan concertation PDF - 0,54 Mb - 11/01/2024
Télécharger 16878_Annexe 1 Bilan des garants PDF - 3,83 Mb - 11/01/2024
Télécharger 16879_Annexe 2 a la deliberation_REP RECOMMANDATIONS v2 PDF - 0,36 Mb - 11/01/2024
Télécharger 16880_Annexe 3 a la deliberation_REP QUESTIONS v2 PDF - 1,02 Mb - 11/01/2024
Télécharger 16881_Annexe 4 a la deliberation_MESURES v2 PDF - 0,68 Mb - 11/01/2024
Télécharger 16885_Annexe 5 Note_synthese_dec23_B01 PDF - 2,10 Mb - 11/01/2024
Télécharger 16886_Annexe 6 plan modes doux PDF PDF - 9,07 Mb - 11/01/2024