Sols pollués
L'origine de la contamination des sols peut être :
- naturelle, en lien avec la nature géologique des roches ;
- humaine, associée notamment à des activités industrielles ou de services, actuelles ou anciennes.
Les terrains pollués sont susceptibles de présenter un risque sanitaire selon la nature et la concentration des polluants présents et selon les usages qui sont faits des milieux. En effet, les polluants peuvent être transférés via le sol, l'eau ou l'air et entrer en contact avec les populations présentes sur ou à proximité des terrains pollués.
Les services Santé Environnement de l'ARS interviennent sur la prévention et gestion des risques sanitaires liés aux sols pollués lorsqu'ils sont sollicités pour avis sur des projets d'aménagement ou des documents d'urbanisme ou encore lorsqu'ils ont connaissance d'une pollution entraînant une incompatibilité entre les milieux pollués et les usages qui en sont faits. Si l'origine de la pollution provient d'une installation industrielle classée pour la protection de l'environnement (ICPE), l'ARS peut intervenir en appui de la DREAL qui autorise et contrôle ce type d'installation.
Contact : ars-aquitaine-sse@ars.sante.fr
PRSE2 - Plaquette d'information sur les sols pollués et l'urbanisme en fin de document
En Aquitaine, 13835 sites ayant accueilli une activité potentiellement polluante sont recensés dans la base de données BASIAS qui inventorie les anciens sites industriels et activités de service.
Les terrains pollués sont susceptibles de présenter un risque environnemental et sanitaire. En effet, les polluants peuvent être transférés via le sol, l'eau ou l'air et entrer en contact avec les populations présentes sur ou à proximité des terrains pollués. Pour autant, la reconversion des terrains pollués est possible, et des projets d'aménagement peuvent y être réalisés dans le respect de la sécurité et salubrité publiques, à condition de réaliser les études adéquates et de mettre en œuvre des mesures de gestion adaptées à la pollution identifiée et aux usages du site envisagés.
La sensibilisation des maires à la problématique des sites et sols pollués dans l'aménagement du territoire constitue l'un des objectifs du Plan Régional Santé Environnement (PRSE2) au travers de son action 16 qui prévoit la réalisation de cette plaquette d'information.
En effet, la problématique des sites et sols pollués paraît aujourd'hui insuffisamment prise en compte dans les projets d'aménagement. Une étude réalisée dans le cadre du PRSE2 Plan Régional Santé Environnement sur la connaissance des bases de données existantes relatives aux sites et sols pollués a mis en évidence que 72% des communes interrogées n'avaient pas connaissance des sources d'information disponibles sur les sites et sols pollués ou potentiellement pollués.
Cette plaquette a donc pour objet d'appeler à la vigilance sur les risques liés aux sols pollués, de rappeler les compétences de l'ensemble des acteurs impliqués, et de proposer des leviers d'action opérationnels pour prévenir et gérer ces risques.
Cette plaquette est téléchargeable (version lecture + version imprimable).
Des exemplaires papiers supplémentaires de cette plaquette sont à votre disposition sur demande à la DREAL direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement Aquitaine par courriel à : spr.dreal-aquitaine@developpement-durable.gouv.fr.
Cette plaquette est diffusée début janvier 2013 :
- à l'ensemble des maires de la région et aux autres collectivités concernées (intercommunalités, conseils généraux…),
- aux services de l'Etat, aux chambres de notaires,
- aux principaux bureaux d'études en urbanisme.