Demande de DIG avec autorisation environnementale pour le PPRG Dronne Lizonne
Rapport, conclusions et avis motivés de la commission d'enquête :
Observations reçues :
Dossier de DIG :
1. présentation de la demande, du pétitionnaire et de la démarche
2. contexte d'intervention sur les milieux aquatiques
3. éléments clés du diagnostic des cours d'eau structurant le territoire : la Dronne et la Lizonne
4. présentation des affluents par secteur
5. éléments de synthèse du diagnostic par secteur et à l'échelle du territoire
6. enjeux pour la collectivité et objectifs du programme d'actions
7. le programme pluri-annuel de gestion unique des cours d'eau et milieux aquatiques 2020-2030
8. conformité du programme avec les documents d'orientation sur l'eau
9. indicateurs de suivi et d'efficacité du programme/10. référence à la nomenclature existante/11. volet financier
Dossier autorisation environnementale :
Annexes :
Atlas cartographique :