Équidés domestiques, transport par route :

Ces chiffres peuvent varier de 10 % au maximum pour les chevaux adultes et les poneys, et de 20 % au maximum pour les jeunes chevaux et les poulains, en fonction non seulement du poids et de la taille des chevaux mais aussi de leur état physique, des conditions météorologiques et de la durée probable du trajet.

• Chevaux adultes 1,75 m2 (0,7 × 2,5 m)

• Jeunes chevaux (6-24 mois) (pour des voyages jusqu’à 48 heures) 1,2 m2 (0,6 × 2 m)

• Jeunes chevaux (6-24 mois) (pour des voyages de plus de 48 heures) 2,4 m2 (1,2 × 2 m)

• Poneys (moins de 144 cm) 1 m2 (0,6 × 1,8 m)

• Poulains (0-6 mois) 1,4 m2 (1 × 1,4 m) 

Bovins, transport par route :

Ces chiffres peuvent varier en fonction non seulement du poids et de la taille des animaux, mais aussi de leur état physique, des conditions météorologiques et de la durée probable du trajet.

• Veaux d’élevage 55 kg 0,30 à 0,40 m2/animal

• Veaux moyens 110 kg 0,40 à 0,70 m2/animal

• Veaux lourds 200 kg 0,70 à 0,95 m2/animal

• Bovins moyens 325 kg 0,95 à 1,30 m2/animal

• Gros bovins 550 kg 1,30 à 1,60 m2/animal

• Très gros bovins > 700 kg > 1,60 m2/animal

Ovins/caprins, transport par route :

La surface au sol indiquée ci-dessus peut varier en fonction de la race, de la taille, de l’état physique et de la longueur de la toison des animaux, ainsi qu’en fonction des conditions météorologiques et de la durée du voyage.

• Moutons tondus et agneaux à partir de 26 kg < 55 kg 0,20 à 0,30 m2/animal > 55 kg > 0,30 m2/animal

• Moutons non tondus < 55 kg 0,30 à 0,40 m2/animal > 55 kg > 0,40 m2/animal

• Brebis en état de gestation avancée < 55 kg 0,40 à 0,50 m2/animal > 55 kg > 0,50

• Chèvres < 35 kg 0,20 à 0,30 m2/animal 35 à 55 kg 0,30 à 0,40 m2/animal > 55 kg 0,40 à 0,75 m2/animal

• Chèvres en état de gestation avancée < 55 kg 0,40 à 0,50 m2/animal > 55 kg > 0,50 m2/animal

Tous les porcs doivent au minimum pouvoir se coucher et se tenir debout dans leur position naturelle.

Pour permettre de remplir ces exigences minimales, la densité de chargement des porcs d’environ 100 kg en transport ne devrait pas dépasser 235 kg/ m2.
La race, la taille et l’état physique des porcs peuvent rendre nécessaire l’augmentation de la surface au sol minimale requise ci-dessus ; celle-ci peut aussi être augmentée jusqu’à 20 % en fonction des conditions météorologiques et de la durée du voyage.

•   d’animaux d’espèces différentes ;

•   d’animaux présentant des différences significatives de tailles ou d’âges

•   de verrats ou d’étalons reproducteurs adultes ;

•   de mâles et de femelles arrivés à maturité sexuelle ;

•   d’animaux à cornes et d’animaux sans cornes ;

•   d’animaux hostiles les uns envers les autres ;

•   d’animaux attachés et d’animaux non attaché.

Ces dispositions ne s’appliquent pas aux animaux qui ont été élevés en groupes compatibles, sont habitués les uns aux autres, lorsque la séparation serait source de détresse ou lorsqu’il s’agit de femelles accompagnées de petits qui dépendent d’elles.