LA TOUR-BLANCHE-CERCLES-Renouvellement d'autorisation d'exploitation d’une carrière-SAS GROUPE MEAC

Mis à jour le 05/06/2023
Publication jusqu'au 31 mai 2024
Par arrêté préfectoral n° BE-2023-02-05 du 13 février 2023, une enquête publique relative à une demande d’autorisation environnementale pour le renouvellement de l'autorisation d'exploitation d’une carrière de calcaire aux lieux-dits Bois de Halas, Bourgogne, Jovelle, Au Cheval Blanc et Les Boiges sur la commune de LA TOUR-BLANCHE-CERCLES, déposée par la SAS GROUPE MEAC, a été organisée sur une durée de 31 jours, du mercredi 15 mars 2023 à 9 heures au vendredi 14 avril 2023 à 12 heures.

RAPPORT, AVIS et CONCLUSIONS du commissaire enquêteur :

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE :

DOSSIER DE DEMANDE : 

Avis des services :

Télécharger Avis ARS Agence Régionale de Santé PDF - 0,34 Mb - 09/03/2023
Télécharger Avis DDT Direction Départementale des Territoires Défrichement PDF - 0,08 Mb - 09/03/2023
Télécharger DRAC direction régionale des affaires culturelles 2021_LaTourBlancheCercles-BoisdeHalas_ExtCarrière-RepDREAL_AI0245542100001 PDF - 4,83 Mb - 09/03/2023