• Aller au contenu
  • Aller au menu

Les services de l'État
en Dordogne

  • Services de l'Etat
    • Horaires et coordonnées
    • Présentation des services
    • Préfecture et sous-préfectures
    • Les directions interministérielles
    • Agriculture, environnement, aménagement et logement
    • Culture
    • Défense
    • Education
    • Finances
    • Santé et cohésion sociale
    • Sécurité
    • Travail et emploi
  • Politiques publiques
    • Accessibilité aux services
    • Agriculture Forêt et développement des territoires
    • Alimentation, consommation et commerce
    • Aménagement durable du territoire
    • Animaux
    • Collectivités territoriales
    • Connaissance des Territoires
    • Culture
    • Développement durable
    • Documents d'urbanisme
    • Economie Emploi Entreprises
    • Education et Formation
    • Elections
    • Environnement : Eau, Biodiversité, Risques
    • Environnement : Mise à disposition du public
    • Europe
    • Guichet ressortissants britanniques
    • Habitat, Logement
    • Mémoire - Anciens combattants
    • Politique de la ville
    • Santé, solidarité et cohésion sociale
    • Sécurité et protection de la population
    • Service Départemental à la Jeunesse, à l'Engagement et aux Sports
    • Tourisme
    • Transition énergétique, Climat et Energies
    • Transports, Déplacements, Accessibilité et Sécurité Routière
    • Vie citoyenne
  • Actualités
    • Sobriété énergétique
    • Consultation sur le Livre Blanc de la sécurité intérieure
    • Le grand débat en Dordogne
    • Accueil et dossier
    • Actualités
    • Les dossiers
    • Publications
    • > Toutes les Actualités
  • Publications
    • Distinctions honorifiques
    • Recueil des actes administratifs
    • Aménagement commercial
    • Liste des élus de la Dordogne
    • Annonces judiciaires et légales(AJL)
    • Programme Transparence
    • Démarche Qualité
    • Programme Services Publics +
    • Rapport d'activité des services de l'Etat en Dordogne
    • Espace Presse
    • Conseil des ministres
    • Informations Acquéreurs et locataires (IAL)
    • Avis de concours - recrutement
    • Réseaux sociaux
    • > Toutes les Publications
  • Démarches administratives
    • Prendre un rendez-vous
    • Système d'immatriculation des véhicules
    • Certificat de non-gage
    • Professions réglementées
    • Permis de conduire
    • Passeport
    • Carte nationale d'identité
    • Réglementation armes
    • Autres démarches
    • > Toutes les Démarches administratives
  • Vous êtes...
    • Particulier
    • Professionnel
    • Association
    • Collectivité
Contacts
Contacts
  • Sites de la région
    • Site de la région Nouvelle Aquitaine
    • Site du département de la Charente
    • Site du département de la Charente-Maritime
    • Site du département de la Corrèze
    • Site du département de la Creuse
    • Site du département des Deux-Sèvres
    • Site du département de la Gironde
    • Site du département de la Haute-Vienne
    • Site du département des Landes
    • Site du département du Lot-et-Garonne
    • Site du département des Pyrénées-atlantiques
    • Site du département de la Vienne
twitter facebook instagram


Accueil > Politiques publiques > Collectivités territoriales > Relations avec les collectivités locales (RCL) > Commande publique
  • imprimer cette page
  • Partager
  • Ajouter à Facebook
  • Ajouter à Twitter
  • Envoyer à un ami

Sous menu de navigation

Relations avec les collectivités locales (RCL)

  • Finances - Dotations
  • Fonction publique territoriale (FPT)
  • Institutions locales et vie démocratique
  • Programme ACTES
  • Communes nouvelles
  • Commande publique

Commande publique

Mise à jour le 03/01/2023
 

Loi confortant le respect des principes de la République et impact sur la commande publique

Marchés Publics

Code de la commande publique

Dématérialisation de la commande publique

Contrats de concession - Délégations de service public (DSP)

 
 
  • Services de l'Etat
  • Politiques publiques
  • Actualités
  • Publications
  • Démarches administratives
  • Vous êtes...
  • > Particulier
  • > Professionnel
  • > Association
  • > Collectivité
  • Mentions légales
  • Contactez-nous
  • RSS
  • FAQ
  • Plan du site
  • Abonnement à la lettre des services de l'Etat
  • Glossaire
  • Information sur les cookies
    • twitter
    • facebook
    • instagram
  • AEE : Avis autorité environnementale
  • ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement
  • LSE : Loi Sur l'Eau
  • CDAC : Commission Départementale Aménagement Commercial
  • APE : Autorisation Préalable d'Exploiter
  • DGEAF : Document Gestion Espace Agricole et Forestier
  • AOEP : Avis ouverture enquêtes publiques
  • RAA : Recueil des actes administratifs
  • IAL : Information acquéreur locataire
  • Termites et mérules
  • République française
  • Tous droits réservés SIG/DILA
    République Française © 2011-2012
  • www.service-public.fr
  • legifrance.gouv.fr
  • france.fr
  • www.gouvernement.fr
  • data.gouv.fr
  • Mentions légales