Demande de DIG avec autorisation environnementale pour le PPRG Dronne Lizonne

Mis à jour le 05/11/2020

Rapport, conclusions et avis motivés de la commission d'enquête :

Observations reçues :

 

Télécharger Formulaire CERFA de demande d'autorisation PDF - 7,28 Mb - 21/08/2020

Télécharger Délibération du comité syndical du SRB Dronne PDF - 0,75 Mb - 21/08/2020

Télécharger arrêté du 19 décembre 2019 portant prescription d'un diagnostic d'archéologie préventive PDF - 0,46 Mb - 21/08/2020

Dossier de DIG :

Télécharger sommaire et table des figures PDF - 0,29 Mb - 21/08/2020

1. présentation de la demande, du pétitionnaire  et de la démarche

Télécharger présentation - page 10 à 37 PDF - 4,27 Mb - 21/08/2020

2. contexte d'intervention sur les milieux aquatiques

Télécharger contexte -pages 39 à 75 PDF - 7,82 Mb - 21/08/2020

3. éléments clés du diagnostic des cours d'eau structurant le territoire : la Dronne et la Lizonne

Télécharger - pages 76 à 93 PDF - 3,99 Mb - 21/08/2020

4.  présentation des affluents par secteur

Télécharger pages 94 à 110 PDF - 5,72 Mb - 21/08/2020

5. éléments de synthèse du diagnostic par secteur et à l'échelle du territoire

Télécharger pages 111 à 121 PDF - 3,36 Mb - 21/08/2020

6. enjeux pour la collectivité et objectifs du programme d'actions

Télécharger pages 122 à 128 PDF - 0,67 Mb - 21/08/2020

7. le programme pluri-annuel de gestion unique des cours d'eau et milieux aquatiques 2020-2030

Télécharger pages 129 à 184 PDF - 14,87 Mb - 21/08/2020

8. conformité du programme avec les documents d'orientation sur l'eau

Télécharger pages 185 à 189 PDF - 0,47 Mb - 21/08/2020

9. indicateurs de suivi et d'efficacité du programme/10. référence à la nomenclature existante/11. volet financier

Télécharger indicateur - page 190 PDF - 0,38 Mb - 21/08/2020

Télécharger nomenclature - page 1291 PDF - 0,27 Mb - 21/08/2020

Télécharger volet financier - pages 192 et 193 PDF - 0,59 Mb - 21/08/2020

Dossier autorisation environnementale :

Télécharger sommaire PDF - 0,52 Mb - 21/08/2020

Télécharger pages 7 à 55 PDF - 7,80 Mb - 21/08/2020

Télécharger pages 56 à 205 PDF - 20,33 Mb - 21/08/2020

Télécharger pages 206 à 330 PDF - 9,73 Mb - 21/08/2020

Annexes :

Télécharger contenu (sommaire) PDF - 0,28 Mb - 21/08/2020

Télécharger partie 1 à 10 PDF - 6,00 Mb - 21/08/2020

Télécharger partie 11 à 15 : secteur Dronne, Lizonne et Nizonne PDF - 30,85 Mb - 21/08/2020

Télécharger partie 16 à 20 PDF - 2,30 Mb - 21/08/2020

Atlas cartographique :

Télécharger sommaire PDF - 0,15 Mb - 21/08/2020

Télécharger carte des secteurs du syndicat PDF - 0,53 Mb - 21/08/2020

Télécharger carte du réseau hydrographique géré par le SRB Dronne PDF - 0,63 Mb - 21/08/2020

Télécharger légende des cartes de diagnostic PDF - 0,38 Mb - 21/08/2020

Télécharger pages 7 à 51 PDF - 26,71 Mb - 21/08/2020

Télécharger pages 52 à 85 PDF - 22,11 Mb - 21/08/2020