Aller au contenu
Aller au menu
Aller à la recherche

Préfet
de la Dordogne

Les services de l'État
en Dordogne

Nous contacter

Rechercher

Actualités
Voir toute la rubrique

FR Alert

Loto du patrimoine en Nouvelle Aquitaine

Appels à Projets

Mission Libération : 80ème anniversaire de la Libéation de la France et de la Victoire

Sobriété énergétique
Actions de l'État
Voir toute la rubrique

Agriculture, forêts et préservation des espaces naturels agricoles et forestiers

Alimentation, consommation et commerce

Animaux

Collectivités territoriales

Connaissance des Territoires

Culture

Documents d'urbanisme

Economie Emploi Entreprises

Education et formation

Elections

Environnement : Eau, Biodiversité, Risques

Environnement : Mise à disposition du public

Europe

Guichet ressortissants britanniques

Habitat, Logement

Mémoire - Anciens combattants

Politique de la ville

Santé, solidarité et cohésion sociale

Sécurité et éducation routières

Sécurité et protection de la population

Service Départemental à la Jeunesse, à l'Engagement et aux Sports

Tourisme

Transition écologique, énergie, climat

Transports et déplacements

Vie citoyenne
Services de l’État
Voir toute la rubrique

Informations pratiques

France Services

L'organisation de l'Etat dans le département

Préfecture et sous-préfectures

Les directions interministérielles

Agriculture, environnement, aménagement et logement

Culture

Défense

Education

Finances

Santé et cohésion sociale

Sécurité

Travail et emploi
Publications
Voir toute la rubrique

Distinctions honorifiques

Recueil des actes administratifs

Aménagement commercial

Liste des élus de la Dordogne

Annonces judiciaires et légales (AJL)

Programme Transparence

Démarche Qualité

Programme Services Publics +

Cartothèque

Rapport d'activité des services de l'Etat en Dordogne

Espace Presse

Conseil des ministres

Informations acquéreurs et locataires (IAL)

Avis de concours - recrutement

Réseaux sociaux
Démarches
Voir toute la rubrique

Démarches - particuliers

Démarches - professionnels

Démarches - associations

Carte d'identité / passeport / immatriculation / permis de conduire

Passeport

Permis de conduire

Distinctions honorifiques

Dépôt périodiques

Création d'une hélistation

Réglementation armes

Activités et professions réglementées

Certificat de non-gage

Chiens dangereux

Etrangers : vos démarches

Accueil
Actions de l'État
Environnement : Eau, Biodiversité, Risques
Installations classées pour la protection de l'environnement
Preuves de dépôt des déclarations
Archives preuves de dépôt des déclarations
Décembre 2021
EARL DU MOULIN DE CLAVEILLE - 24610 MINZAC

EARL DU MOULIN DE CLAVEILLE

Mis à jour le 06/01/2022

rubrique 2101 al 2

Télécharger preuve_depot_EARL_MOULIN_DE_CLAVEILLE PDF - 0,21 Mb - 06/01/2022

Partager la page

Partager sur Facebook
Partager sur X (anciennement Twitter)
Partager sur LinkedIn

Suivez-nous
sur les réseaux sociaux

X (anciennement Twitter)
facebook
instagram

Préfet
de la Dordogne

legifrance.gouv.fr
info.gouv.fr
service-public.fr
data.gouv.fr

Plan du site
Nous contacter
Accessibilité : non conforme
Mentions légales
Données personnelles
Gestion des cookies

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0

Paramètres d’affichage

Choisissez un thème pour personnaliser l’apparence du site.

Thème clair

Thème sombre

Système Utilise les paramètres système.