Demande de DIG avec autorisation environnementale pour le PPRG Dronne Lizonne

 
 

Rapport, conclusions et avis motivés de la commission d'enquête :

> Rapport - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,08 Mb

> Conclusions et avis motivés du 21 octobre 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

Observations reçues :

> Observation n°1 - reçue le 10092020 à 18h10 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Observation n°2 - reçue le 15092020 à 15h54 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Observation n°3 - reçue le 16092020 à 23h22 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Observation n°4 - reçue le 17092020 à 08h54 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Observation n°5 - reçue le 17092020 à 12h07 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,48 Mb

> Observation n°6 - reçue le 18092020 à 09h58 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Observation n°7 - reçue le 18092020 à 14h26 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Observation n°8 - reçue le 18092020 à 16h32 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

> Observation n°9 - reçue le 20092020 à 20h42 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

> Observation n°10 - reçue le 21092020 à 16h23 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

 

> Formulaire CERFA de demande d'autorisation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,28 Mb

> Délibération du comité syndical du SRB Dronne - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,75 Mb

> arrêté du 19 décembre 2019 portant prescription d'un diagnostic d'archéologie préventive - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,46 Mb

Dossier de DIG :

> sommaire et table des figures - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

1. présentation de la demande, du pétitionnaire  et de la démarche

> présentation - page 10 à 37 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,27 Mb

2. contexte d'intervention sur les milieux aquatiques

> contexte -pages 39 à 75 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,82 Mb

3. éléments clés du diagnostic des cours d'eau structurant le territoire : la Dronne et la Lizonne

> - pages 76 à 93 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,99 Mb

4.  présentation des affluents par secteur

> pages 94 à 110 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,72 Mb

5. éléments de synthèse du diagnostic par secteur et à l'échelle du territoire

> pages 111 à 121 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,36 Mb

6. enjeux pour la collectivité et objectifs du programme d'actions

> pages 122 à 128 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,67 Mb

7. le programme pluri-annuel de gestion unique des cours d'eau et milieux aquatiques 2020-2030

> pages 129 à 184 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 14,87 Mb

8. conformité du programme avec les documents d'orientation sur l'eau

> pages 185 à 189 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,47 Mb

9. indicateurs de suivi et d'efficacité du programme/10. référence à la nomenclature existante/11. volet financier

> indicateur - page 190 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

> nomenclature - page 1291 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,27 Mb

> volet financier - pages 192 et 193 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,59 Mb

Dossier autorisation environnementale :

> sommaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,52 Mb

> pages 7 à 55 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,80 Mb

> pages 56 à 205 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 20,33 Mb

> pages 206 à 330 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,73 Mb

Annexes :

> contenu (sommaire) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb

> partie 1 à 10 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,00 Mb

> partie 11 à 15 : secteur Dronne, Lizonne et Nizonne - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 30,85 Mb

> partie 16 à 20 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,30 Mb

Atlas cartographique :

> sommaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> carte des secteurs du syndicat - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,53 Mb

> carte du réseau hydrographique géré par le SRB Dronne - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,63 Mb

> légende des cartes de diagnostic - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

> pages 7 à 51 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 26,71 Mb

> pages 52 à 85 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 22,11 Mb