Création d'une ferme aquacole d'élevage d'esturgeons - commune de Sourzac

 
 

> Arrêté préfectoral du 05 février 2021 prescrivant l’ouverture d'une enquête publique relative à la demande d’autorisation environnementale présenté... - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

> Avis d'enquête publique - création d'une ferme aquacole d'élevage d'esturgeons - commune de Sourzac - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

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Observations reçues sur l'adresse électronique dédiée : ddt-ep-sourzac2021@dordogne.gouv.fr

> Observation n°1 du 24 mars 2021 - 09h13 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,80 Mb

> Observation n°2 du 25 mars 2021 - 17 h 13 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,80 Mb

                 

Dossier d'enquête publique :

> Imprimé CERFA n°15964*01 de demande d'autorisation environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,22 Mb

> Dossier Loi sur l'Eau - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 25,73 Mb

  • Annexes du dossier Loi sur l'Eau :

> Annexe 1- attestation foncière - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Annexe 2- Plans chantier aménagement berge - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,27 Mb

> Annexe 3- DLE sondage forage - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,88 Mb

> Annexe 4- rapport de fin de chantier préalable à la création des forages - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,63 Mb

> Annexe 5 - retour de l'autorité environnementale associé au CERFA 14734*3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

> Annexe 6 - plan topographique de l'emprise du projet - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb

> Annexe 7 - Plan PPRI - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 11,52 Mb

> Annexe 8 - formulaire d'évaluation Natura2000 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb

> Annexe 9 - attestation de suivi des eaux de rejet dans le fossé méandré - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Annexe 10 - Plan VRD de gestion des eaux pluviales - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Annexe 11 - Coupes du bassin (transversale et longitudinale) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

  • Note de présentation de l'enquête publique :

> Présentation de l'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,87 Mb

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