Elections 2020 des représentants au conseil d'administration du centre départemental de gestion de la Dordogne

 
 
Modalités d'organisation des élections et des désignations au conseil d'administration du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Dordogne

- Arrêté n°2020-139 du 3 septembre 2020 fixant les modalités d’organisation des élections et des désignations au conseil d'administration du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Dordogne :

> N°2020-139-Modalités d'organisation des élections - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,20 Mb

- Arrêté n°2020-140 du 3 septembre 2020 portant répartition des sièges au conseil d'administration du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Dordogne :

> N°2020-140-Répartition des sièges au CAContrat d'avenir - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,44 Mb

- Arrêté n°2020-141 du 3 septembre 2020 instituant la commission départementale chargée du recensement et du dépouillement :

> N°2020-141-Commission de dépouillement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,70 Mb

- Arrêté n°2020-154 du 25 septembre 2020 relatif à l'établissement de la liste électorale pour l'élection du conseil d'administration du centre de gestion et ses annexes :

> N°2020-154-Modificatif liste électorale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,48 Mb

   - Annexe 1 :

> Annexe-Communes-1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,84 Mb

   - Annexe 2 :

> Annexe-Communes-2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,09 Mb

  - Annexe 3 :

> Annexe-Autres - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,04 Mb

- Arrêté n°2020-153 du 24 septembre 2020 autorisant la signature des récépissés de dépôt des listes des candidats pour l'élection du conseil d'administration du centre de gestion de la Dordogne :

> N°2020-153-signature récepissé dépôt liste - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb

- Liste des représentants des communes et des établissements publics présentée par l'union des maires de la Dordogne (collège des communes et collège des établissements publics) :

> Liste de candidats au CAContrat d'avenir du CDG - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

- PV de la commission de dépouillement des communes :

> PV Commission de dépouillement-communes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,88 Mb

- PV de la commission de dépouillement des établissements publics :

> PV Commission de dépouillement-établissements publics - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,75 Mb

Contact : Préfecture - Direction de la citoyenneté et de la légalité - Bureau du contrôle de légalité

Pierre FOUCAULT - Tél : 05.53.02.25.16 - Courriel : pierre.foucault@dordogne.gouv.fr