Rencontres avec les élus : Voir les fiches

 
 
Rencontres avec les élus : Voir les fiches

Juin 2014

Voir les fiches élaborées par la Direction départementale des Territoires (DDT24) :

> 1 - Fiche DDTDirection Départementale des Territoires Urbanisme - Planification - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> 2 - Fiche DDTDirection Départementale des Territoires Application du droit du Sol - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> 4 - Fiche DDTDirection Départementale des Territoires Publicité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> 5 - Fiche DDTDirection Départementale des Territoires Logement locatif social - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> 6 - Fiche DDTDirection Départementale des Territoires Habitat privé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> 7 - Fiche DDTDirection Départementale des Territoires Lutte contre l'habitat indigne - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> 8 - Fiche DDTDirection Départementale des Territoires Acceessibilité ERP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> 9 - Fiche DDTDirection Départementale des Territoires Energies renouvelables - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> 10 - Fiche DDTDirection Départementale des Territoires Assainissement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> 11 - Fiche DDTDirection Départementale des Territoires Débroussaillement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> 12 - Fiche DDTDirection Départementale des Territoires Consommation fonçière - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> 13 - Fiche DDTDirection Départementale des Territoires Géoportail - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

Voir les fiches élaborées par la préfecture - Direction du développement local (DDL) :

> Fiche commande publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> fiche indemnités de fonction des élus - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> fiche règles de fonctionnement du conseil municipal - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> les délégations consenties par le maire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> les délégations du conseil municipal au maire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

Voir la fiche Préfecture - Cabinet - Mission ordre public et police administrative :

> Le maire et les polices administratives - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

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